Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 24 septembre 2026

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1. Éditeur du site

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L'ATELIER CYCLE ROYANS VERCORS

  • Dénomination sociale : L'ATELIER CYCLE ROYANS VERCORS
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
  • Capital social : 10 000 €
  • Siège social : 90 chemin de Mousanguères et Pâté, 26190 Saint-Jean-en-Royans, France
  • SIREN : 902 096 593
  • SIRET du siège social : 902 096 593 00030
  • Immatriculation : RCS Romans 902 096 593
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR73902096593
  • Adresse e-mail : infoateliercycle@gmail.com
  • Téléphone : 06 35 27 05 58
  • Site internet : https://lateliercyclerv.fr/

Directeur de la publication : Alexis Ricobelli, gérant de la société.

2. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par la plateforme de commerce électronique Shopify.

Shopify Inc.

151 O'Connor Street, Ground Floor

Ottawa, Ontario K2P 2L8

Canada

Téléphone : +1 613 241 2828

Adresse e-mail : assistance@shopify.com

Site internet : https://www.shopify.com/

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site L'Atelier Cycle Royans Vercors, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et contenus originaux, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation de ces éléments, totale ou partielle, sans autorisation préalable de leurs titulaires respectifs est interdite, sauf exceptions prévues par la législation en vigueur.

Les marques, noms commerciaux, photographies et logos des fabricants et partenaires présentés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Leur présence sur le site ne constitue en aucun cas un transfert de droits de propriété intellectuelle.

4. Protection des données personnelles

Dans le cadre de son activité, L'Atelier Cycle Royans Vercors est amené à collecter et à traiter certaines données personnelles, notamment lors de la création d'un compte client, de la réalisation d'une commande, d'une demande de renseignements ou de l'utilisation du formulaire de contact.

Ces traitements sont effectués conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les utilisateurs disposent, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité de leurs données personnelles.

Pour connaître les finalités des traitements, leurs bases légales, les durées de conservation des données et les modalités d'exercice de leurs droits, les utilisateurs sont invités à consulter la Politique de confidentialité (RGPD) accessible depuis le pied de page du site.

Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour exercer leurs droits, les utilisateurs peuvent contacter L'Atelier Cycle Royans Vercors à l'adresse suivante :

infoateliercycle@gmail.com

Les utilisateurs disposent également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) :

https://www.cnil.fr/

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L'Atelier Cycle Royans Vercors s'efforce de fournir sur son site internet des informations exactes, claires et régulièrement mises à jour.

Toutefois, certaines informations, notamment les caractéristiques techniques des produits, les prix, les disponibilités et les descriptions fournies par les fabricants, peuvent être modifiées.

Les informations publiées sur le site ne remplacent pas les notices d'utilisation, les recommandations de sécurité et les préconisations techniques des fabricants.

L'Atelier Cycle Royans Vercors s'efforce d'assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement de son site internet. Des interruptions temporaires peuvent toutefois intervenir, notamment en raison d'opérations de maintenance ou de difficultés techniques.

La responsabilité de L'Atelier Cycle Royans Vercors demeure régie par les dispositions légales applicables, notamment celles relatives à la protection des consommateurs et aux garanties légales.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait limiter ou exclure les droits reconnus aux consommateurs par la législation en vigueur.

7. Liens hypertextes

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L'Atelier Cycle Royans Vercors n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenu responsable de celui-ci, sous réserve des dispositions légales applicables.

8. Conditions générales de vente

Les ventes réalisées sur la boutique en ligne L'Atelier Cycle Royans Vercors sont soumises aux Conditions générales de vente (CGV) accessibles depuis le pied de page du site.

Les informations relatives aux modalités de livraison, aux retours, aux remboursements et au droit de rétractation sont également disponibles dans les politiques correspondantes.

Les présentes mentions légales ne se substituent pas aux Conditions générales de vente ni aux autres informations précontractuelles et contractuelles obligatoires.

9. Contact

Pour toute question concernant le site internet, son fonctionnement ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter L'Atelier Cycle Royans Vercors :

Par e-mail :

infoateliercycle@gmail.com

Par téléphone :

06 35 27 05 58

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